Association Loi 1901 RNA : W052002839 SIREN : 535322242 Directeur de publication : M. Christian Raboot
Gouvernance Désintéressée

À Propos de l'Association & Gouvernance

Découvrez l'organisation institutionnelle, les statuts fondateurs, le conseil d'administration et les principes démocratiques régissant l'association ASD QUAD SUR GLACE à Orcières.

Identité Juridique

Une Institution Citoyenne Dédiée au Sport Hivernal

Fondée sur les valeurs de solidarité montagnarde, de rigueur technique et d'utilité publique, ASD QUAD SUR GLACE est une association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Immatriculée sous le numéro RNA W052002839 et répertoriée au répertoire national des entreprises sous le numéro SIREN 535322242, notre association a établi son siège social au lieu-dit PONT PEYRON, 05170 ORCIERES, au cœur du département des Hautes-Alpes. Cette implantation stratégique en milieu montagnard permet à notre équipe d'intervenir au plus près des circuits hivernaux, des anneaux de glace naturelle et des pistes d'évolution alpine.

Notre vocation première réside dans la promotion de la sécurité active, l'encadrement des passionnés de sports mécaniques sur glace et la formation citoyenne à la prévention des traumatismes sportifs. Loin des logiques commerciales d'opérateurs privés, notre institution agit en tant que pôle de ressources éducatives, de recherche opérationnelle et de normalisation au service de l'intérêt général.

Règle d'Or Statutaire

« Toutes les cotisations et droits d'adhésion sont intégralement réinvestis dans les missions d'intérêt général de l'association. »

Conseil d'administration et bénévoles ASD QUAD SUR GLACE

Fiche Administrative Officielle

  • Dénomination : ASD QUAD SUR GLACE
  • Statut juridique : Association Loi 1901
  • Numéro RNA : W052002839
  • Numéro SIREN : 535322242
  • Siège : PONT PEYRON, 05170 ORCIERES
  • Directeur de Publication : M. Christian Raboot
  • Téléphone : +33672408535
  • Courriel : raboot80@gmail.com
  • Affiliation : Fédérations et organismes de sécurité alpine
Contact & Bénévolat
Gouvernance Démocratique

Le Bureau & Conseil d'Administration

La gouvernance de l'association repose sur des principes républicains d'élection démocratique, de collégialité et de bénévolat absolu. Aucun membre des instances dirigeantes ne perçoit de traitement financier.

Présidence

M. Christian Raboot

Président du Bureau & Directeur de Publication

Pilote chevronné et technicien spécialisé dans la glisse hivernale, M. Christian Raboot coordonne l'orientation stratégique de l'association, veille au respect scrupuleux des statuts déposés et représente l'institution auprès des préfectures, des municipalités alpines et des commissions départementales de sécurité.

Mandat électif bénévole renouvelable par l'Assemblée Générale ordinaire.

Secrétariat Général

Secrétariat Statutaire

Administration & Conformité Réglementaire

Responsable de la tenue des registres légaux, de la rédaction des procès-verbaux d'assemblées générales et des déclarations administratives en préfecture de Gap. Le secrétariat assure également la permanence citoyenne, le traitement des demandes d'adhésion et les relations avec les parties prenantes.

Tenue intégrale du registre spécial prévu par l'article 5 de la Loi 1901.

Trésorerie

Trésorerie & Contrôle Financier

Gestion Comptable & Transparence Budgétaire

Veille à la parfaite orthodoxie financière de l'association, à la séparation des exercices comptables et à la reddition annuelle des comptes. Le trésorier prépare le budget prévisionnel d'affectation aux missions d'utilité publique et supervise l'émission des reçus d'adhésion et attestations fiscales.

Contrôle annuel validé par la commission de vérification des comptes.

Éthique & Non-Rétribution

Charte de Non-Rémunération des Dirigeants

L'association ASD QUAD SUR GLACE s'interdit formellement toute pratique d'intéressement direct ou indirect aux résultats d'exploitation. Les mandats d'administrateurs sont exercés à titre purement gracieux, conformément aux principes séculaires de la loi de 1901 et aux critères d'exonération fiscale définis par l'article 261-7-1° du Code Général des Impôts (CGI).

Les seuls remboursements admis au bénéfice des bénévoles et dirigeants concernent les frais réels et justifiés, engagés dans le strict intérêt des missions statutaires (déplacements d'inspection sur les circuits, acquisition de matériel de balisage, frais postaux administratifs), validés préalablement par le bureau et appuyés de pièces justificatives probantes conservées pendant dix années.

L'Assemblée Générale : Souveraineté Populaire

L'Assemblée Générale regroupe l'ensemble des sociétaires à jour de cotisation. Elle se réunit ordinairement chaque automne, avant le démarrage de la saison de gel alpin, afin de :

Chaque membre actif dispose d'une voix délibérative, traduisant le principe démocratique fondamental « une personne, une voix ».

Devenir Membre & Participer Contact